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De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche
Tous les acteurs impliqués dans le dossier de la numérisation des livres indisponibles voulaient que l’ouverture du registre ReLIRE au moment du Salon du Livre constitue une célébration, mais cette petite fête risque bien d’être gâchée, tant les réactions d’indignation … Lire la suite
Le choix de la BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles
La polémique en cours sur les accords de partenariats conclus par la BnF avec des sociétés privées pour la numérisation de ses fonds rebondit à nouveau, pour entrer cette fois en collision avec un autre dossier brûlant dans lequel l’établissement … Lire la suite
Petit guide de survie à l’usage des auteurs d’oeuvres indisponibles [Mis à jour]
[Pour tenir compte des évolutions survenues depuis le vote de la loi du 1er mars 2012, ce billet a été mis à jour le 25/03/2013. Il prend à présent en compte la parution du décret d'application de la loi et … Lire la suite
Publié dans Des lois et des débats
Tagué auteurs, éditeurs, indisponibles, livres numériques, loi, Numérisation
34 Commentaires
Ce que le numérique fait au livre (Interview)
Il y a quelques semaines, Alexis Lhour, étudiant en double cursus ITESCIA / Paris 6, m’a posé une série de questions, en vue d’un mémoire qu’il prépare sur les aspects juridiques du livre numérique. La discussion passe en revue des … Lire la suite
Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE
Lundi soir, François Gèze, directeur des Editions La Découverte et membre du comité scientifique du registre ReLIRE institué par l’arrêté du 18 mars 2013, a laissé sous le billet que j’ai consacré à cette affaire un long commentaire, dans lequel … Lire la suite
Numérisation à la BnF : vers une petite licence nationale entre amis ?
Des informations continuent à paraître, à propos des partenariats public-privé de numérisation de la BnF, qui correctement recoupées, laissent entrevoir de nouveaux prolongements particulièrement contestables, dans une affaire qui en compte déjà beaucoup.
La Lex Google selon Aurélie Filippetti ou le droit d’auteur bientôt dégénéré en un droit d’éditeur
La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n’était trouvé … Lire la suite
Publié dans Pointes de S.I.Lex
Tagué aurélie filippetti, auteurs, éditeurs, droit voisin, Google, journalistes, Lex Google, presse
32 Commentaires
Pour un droit au partage des livres numériques
Philippe Aigrain a réagi sur blog à l’annonce de la plainte déposée par les éditeurs français contre le site de la Team AlexandriZ, ainsi qu’aux discussions qui s’en sont suivies sur les réseaux. Il y défend l’idée qu’un droit au … Lire la suite
300 billets dans S.I.Lex
Un peu plus de trois ans et demi après l’ouverture de ce blog, ce billet est le 300ème publié sur S.I.Lex. Quelques mots, avant tout pour remercier les visiteurs qui sont venus lire ces billets et partager leurs réflexions en … Lire la suite
Réforme du droit d’auteur et financement de la création : il est temps de passer à l’offensive !
Le rejet d’ACTA par le Parlement européen, tout comme la mise en échec en début d’année de la loi SOPA aux Etats-Unis, obtenus grâce à une mobilisation citoyenne sans précédent, constituent à l’évidence deux grandes victoires. Mais leur portée reste limitée, … Lire la suite
Publié dans Modèles économiques/Modèles juridiques, Penser le droit d'auteur autrement ...
Tagué ACTA, Bibliothèques, contribution créative, droit d'auteur, exception culturelle, financement, licence globale, Mission Lescure, modèles économiques, neutralité du net, Philippe aigrain, Quadrature du net, SOPA
12 Commentaires
Machiavel au pays de Beaumarchais
J’ai publié cette semaine un billet sur OWNI intitulé La part d’ombre de Google Livres, que je poste ici à des fins d’archivage, comme je le fais de toutes les chroniques hebdomadaires que j’écrispour OWNI depuis le début de l’année. … Lire la suite
Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle
Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de … Lire la suite
Avec Unglue.it, la libération des livres numériques est en marche !
J’en avais parlé dans S.I.Lex en juillet 2011, alors que le projet, porté par Eric Hellman, s’appelait encore Gluejar. Le site Unglue.it vient de lancer ses cinq premières campagnes de "libération" d’ouvrages, en combinant de manière inventive le crowdfunding et … Lire la suite
Quelles conséquences pour les bibliothèques si la contribution créative était votée ?
Licence globale, contribution créative, mécénat globlal : différentes formules de financement alternatif de la création qui partent toutes du principe d’une légalisation des échanges hors marché des oeuvres entre individus, en contrepartie d’un prélèvement de quelques euros par mois à … Lire la suite
Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America (DPLA) ? [Eclats de S.I.Lex]
Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d’Harvard, a annoncé lundi dernier à l’occasion d’une conférence que la DPLA (Digital Public Library of … Lire la suite
















