Archives de Catégorie: Domaine public, patrimoine commun

I Have A Dream : une loi pour le domaine public en France !

Posted on 27 octobre 2012 par

Cela plusieurs fois que j’évoque le sujet dans S.I.Lex ces derniers temps, mais voici une première tentative pour déterminer ce que pourrait être une loi pour le domaine public en France. L’idée d’un tel texte m’est venue lorsque j’ai appris … Lire la suite →

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Réponse à un collègue schizophrène

Posted on 20 octobre 2012 par

La schizophrénie est une maladie grave, qui n’épargne pas le monde des bibliothèques, et principalement lorsqu’il est question de la numérisation du domaine public. J’en veux pour preuve la réaction d’un de mes collègues au billet que j’ai consacré au … Lire la suite →

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"La vieille et obscène idée du domaine public payant" est de retour…

Posted on 13 octobre 2012 par

Lors de l’audition de la SACD par la Mission Lescure, son directeur général, Pascal Rogard (@fandoetlis sur Twitter), a émis l’idée d’ instaurer un domaine public payant, pour financer la conservation et la numérisation des œuvres du patrimoine audiovisuel (voir … Lire la suite →

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Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

Posted on 15 septembre 2012 par

Ce week-end, nous célébrons donc les Journées européennes du patrimoine, et vous serez des milliers et des milliers à aller visiter des monuments et des lieux de culture en France. Il faudrait sans doute s’en réjouir, mais je n’y arrive … Lire la suite →

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Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

Posted on 25 mai 2012 par

Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de … Lire la suite →

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Ecrire, c’est agir !

Posted on 19 mai 2012 par

Il y a des jours où l’on se demande à quoi bon continuer à enchaîner des billets, à veiller, à réfléchir, à écrire, à creuser, à essayer de propager les idées auxquelles on croit. Il y a des jours où … Lire la suite →

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Portail Arago : le domaine public et les exceptions ne sont pas sur la photo ! [Pointes de S.I.Lex]

Posted on 7 mai 2012 par

Un lecteur a récemment attiré mon attention sur les  mentions légales du portail Arago, qui comportent des dispositions difficilement recevables d’un point de vue juridique. Arago est le portail de la photographie lancé par le Ministère de la Culture le … Lire la suite →

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Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Posted on 21 avril 2012 par

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de  l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont … Lire la suite →

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La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

Posted on 31 mars 2012 par

Les données culturelles ou celles qui concernent la recherche recherche occupent une place particulière parmi les données publiques. Elles restent de fait encore en retrait au sein du mouvement d’Open Data qui se développe en France. Pas tout à fait … Lire la suite →

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"Rien n’est à nous !" : Grandeur et misère du domaine public volontaire

Posted on 16 mars 2012 par

"Rien n’est à nous", c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil "Jour à jour, poésies intimes" : Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des … Lire la suite →

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Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant !

Posted on 13 janvier 2012 par

"Domaine public vibrant", c’est une belle expression que j’ai entendue employée par Hervé Le Crosnier pour nous inciter à faire usage des libertés que l’entrée d’une oeuvre dans le domaine public nous accorde, à l’issue de l’expiration des droits patrimoniaux … Lire la suite →

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L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !)

Posted on 2 décembre 2011 par

J’ai déjà eu l’occasion de saluer la création de la Public Domain Mark, proposée par Creative Commons, et de montrer la place importante qu’elle occupe dans l’architecture juridique ouverte qu’est en train de mettre en place Europeana, la bibliothèque numérique … Lire la suite →

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L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Posted on 10 octobre 2011 par

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la … Lire la suite →

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Guerre des boutons = Domaine public ?

Posted on 16 septembre 2011 par

Si "La Guerre des Boutons" est à l’honneur en ce moment (deux nouvelles adaptations au cinéma, de nombreuses rééditions), c’est parce que cette oeuvre de l’auteur Louis Pergaud, mort au front en 1915, tombe cette année dans le domaine public. … Lire la suite →

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