Archives de la Catégorie Regards d'ailleurs, regards ailleurs (droit comparé et actualités internationales)

Vers un droit au remix au Canada ? (et réflexions pour la France)

Publié le 6 octobre 2011 by

Regardez cette véritable perle, dénichée sur Youtube : The Power of Creep, un mashup complètement  improbable, superposant la musique du tube Creep de Radiohead avec le chant du morceau The Power of Love de Céline Dion ! 1+1=3 ! Actuellement, … Lire la suite →

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Les bibliothèques, champ de bataille pour le renouveau de la propriété intellectuelle à l’OMPI

Publié le 16 juin 2011 by

La semaine dernière, le directeur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) – Francis Gurry – s’est fendu d’un commentaire lors du Somment Mondial du Droit d’auteur à Bruxelles, dont Numerama s’est fait l’écho dans cet article : “Malheureusement … Lire la suite →

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La Fédération internationale des bibliothécaires prend position contre l’ACTA !

Publié le 26 mars 2010 by

L’IFLA (International Federation of Library Associations and Institutions) vient de publier aujourd’hui une position à propos de l’accord ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement). C’est une nouvelle étape dans la mobilisation des bibliothécaires contre cet accord qui menace de bouleverser en profondeur … Lire la suite →

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Cadeau de Noël : un droit des utilisateurs bientôt reconnu à l’OMPI ?

Publié le 27 décembre 2009 by

Il s’est passé quelque chose d’important la semaine dernière à l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) , dont le site de la Quadrature du Net s’est fait l’écho, en titrant “Copyright: Toward a recognition of user’s rights at WIPO”. … Lire la suite →

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Angleterre : un rapport officiel montre (presque) la voie du Copyright 2.0

Publié le 4 novembre 2009 by

L’Angleterre défraye la chronique numérique en ce moment avec ses projets de passage à la riposte graduée Hadopi-like pour lutter contre le téléchargement illégal. Mais il ne faudrait pas verser trop vite dans le syndrome de la perfide Albion, car … Lire la suite →

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Invitation au voyage juridique (avec les “Country Reports” de l’IFLA)

Publié le 4 juillet 2009 by

Chaque année, le CLM (Committee on Copyright an Other Legal Matters) de l’IFLA publie des Rapports nationaux (Country Reports) réalisés par ses membres issus des quatre coins du globe, qui font le point sur les grandes évolutions juridiques de l’année … Lire la suite →

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L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)

Publié le 12 juin 2009 by

La nouvelle est passée quasiment inaperçue, mais elle pourrait avoir un retentissement important pour l’avenir de l’équilibre de la propriété intellectuelle au niveau mondial. Le Comité du droit d’auteur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) a décidé de … Lire la suite →

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La loi Hadopi, vue autrement

Publié le 11 mai 2009 by

Alors que le vote final de la loi Création et Internet est prévu pour demain, je vous propose d’aller faire un tour sur quelques sites qui permettent de se représenter d’une manière différentes les informations et les ressources nécessaires pour … Lire la suite →

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Une Déclaration des droits des usagers des bibliothèques, par le consortium EiFL

Publié le 28 avril 2009 by

A l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur (dont j’ai déjà eu l’occasion de parler), le Consortium EiFL (Electronic Information for Librairies) a publié une déclaration en faveur des droits des usagers de bibliothèques, de l’éducation … Lire la suite →

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