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Tous les acteurs impliqués dans le dossier de la numérisation des livres indisponibles voulaient que l’ouverture du registre ReLIRE au moment du Salon du Livre constitue une célébration, mais cette petite fête risque bien d’être gâchée, tant les réactions d’indignation … Lire la suite
Accords auteurs/éditeurs sur le contrat d’édition : un meilleur équilibre, vraiment ?
Hier, un accord important a été signé entre auteurs et éditeurs, sous l’égide du Ministère de la Culture, à propos de l’adaptation du contrat d’édition à l’heure du numérique. Ces accords font suite aux travaux de la Mission Sirinelli, qui … Lire la suite
D’une société ouvrière à une société "oeuvrière" : profusion des auteurs et économie de l’abondance
En novembre dernier, avait lieu à la BnF et au CNAM un événement sur trois jours intitulé "PNF Lettres 2012 / Les métamorphoses de l’œuvre et de l’écriture à l’heure du numérique : vers un renouveau des humanités ?", co-organisé avec le … Lire la suite
La Lex Google selon Aurélie Filippetti ou le droit d’auteur bientôt dégénéré en un droit d’éditeur
La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n’était trouvé … Lire la suite
Publié dans Pointes de S.I.Lex
Tagué aurélie filippetti, auteurs, éditeurs, droit voisin, Google, journalistes, Lex Google, presse
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Machiavel au pays de Beaumarchais
J’ai publié cette semaine un billet sur OWNI intitulé La part d’ombre de Google Livres, que je poste ici à des fins d’archivage, comme je le fais de toutes les chroniques hebdomadaires que j’écrispour OWNI depuis le début de l’année. … Lire la suite
Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America (DPLA) ? [Eclats de S.I.Lex]
Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d’Harvard, a annoncé lundi dernier à l’occasion d’une conférence que la DPLA (Digital Public Library of … Lire la suite
Innovations contractuelles en matière d’édition numérique
Le Salon du Livre ouvre ses portes jeudi et comme les années précédentes, le livre numérique va y tenir une place importante, notamment dans sa dimension juridique, qui continue de faire débat. La SCAM vient par exemple de publier la … Lire la suite
Publié dans Edition numérique, aspects juridiques
Tagué auteurs, éditeurs, édition numérique, cession, contrat d'édition, DRM, exclusivité, salon du livre
7 Commentaires
Petit guide de survie à l’usage des auteurs d’oeuvres indisponibles [Mis à jour]
[Pour tenir compte des évolutions survenues depuis le vote de la loi du 1er mars 2012, ce billet a été mis à jour le 25/03/2013. Il prend à présent en compte la parution du décret d'application de la loi et … Lire la suite
Publié dans Des lois et des débats
Tagué auteurs, éditeurs, indisponibles, livres numériques, loi, Numérisation
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Et si le procès Google Books était un sport de combat ?
Depuis plus de quatre ans maintenant que je suis assidument les évolutions du procès intenté aux États-Unis contre Google par les auteurs et éditeurs américains, je dois dire que j’ai souvent été impressionné par l’habileté juridique déployée par toutes les … Lire la suite
Publié dans L'affaire Google Book Search
Tagué auteurs, éditeurs, class action, contentieux, Google, google books, intérêt pour agir, opt-in, opt-out
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Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines
L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat … Lire la suite
Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Edition numérique, aspects juridiques
Tagué auteurs, éditeurs, Bibliothèques, contrat d'édition, gestion collective, Google, Google Book Search, grand emprunt, livres, Numérisation, oeuvres épuisées, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, usages collectifs
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L’édition sous licence libre, une utopie ? (bookcamp 4)
Samedi dernier, j’avais la chance de participer à la quatrième édition du Bookcamp, organisé cette année au Labo de l’édition à Paris, au cours duquel j’ai proposé un atelier pour réfléchir à cette question : "L’édition sous licence libre, une … Lire la suite
Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…
J’ai eu le grand plaisir d’être invité en tant que blogueur à participer à l’émission Place de la Toile diffusée aujourd’hui et consacrée au sujet "Livre numérique : l’impossible concorde entre auteurs et éditeurs" (merci @xporte pour cette invitation !). … Lire la suite
Publié dans Edition numérique, aspects juridiques
Tagué auteurs, éditeurs, contrat d'édition, livre numérique
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Licence Edition Equitable : vers des archives ouvertes de la création ?
Présentée lors du Salon du Livre de Paris, la Licence Édition Equitable proposée par C & F Editions, a déjà fait l’objet de plusieurs commentaires, louant cette initiative visant à garantir un certain nombres de droits aux lecteurs de livres … Lire la suite
Publié dans Edition numérique, aspects juridiques
Tagué auteurs, éditeurs, contrat, DRM, licence, livre numérique, open access
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Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte
Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture … Lire la suite
