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En novembre dernier, j’ai eu l’occasion d’être invité à Montréal dans le cadre d’un événement intitulé "A l’école des Communs", organisé par l’association Communautique et Remix Biens Communs. Le premier temps de cette initiative consistait en une conférence portant sur … Lire la suite
Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens
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Publié dans Domaine public, patrimoine commun
Tagué Biens Communs, concession, Domaine public, Numérisation, privatisation
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Le bien commun est une notion qui se chante, n’en déplaise à Sony !
Repérée grâce à l’excellent blog de la P2P Foundation de Michel Bauwens, je vous recommande vivement l’audition de la chanson The Commons, que le chanteur folk américain David Rovics a dédiée aux biens communs. Les paroles, que vous pouvez consulter ici, sont intéressantes … Lire la suite
Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre
Tagué Biens Communs, Creative Commons, David Rovics, folk, musique
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Peer Production Licence : une licence conçue pour les biens communs ?
Dans une chronique précédente, j’avais pris parti dans le débat à propos de la clause Non-Commerciale des Creative Commons, dont certains réclament la suppression à l’occasion du passage à la version 4.0 des licences. Je défendais l’idée que cette clause … Lire la suite
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Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk
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Quelles évolutions juridiques pour l’Open Data en France et en Europe ?
Les premiers bilans de l’Open Data en France, 6 mois après le lancement du portail data.gouv.fr, oscillent entre la reconnaissance des efforts consacrés par les administrations publiques à l’ouverture des données et le constat de lacunes persistantes, que ce soit … Lire la suite
Et si Twitter avait la même nature juridique que Wikipédia ? [Eclats de S.I.Lex]
Un article paru ce mois sur le site Forbes avance une hypothèse intéressante concernant la nature juridique de Twitter, qu’il rapproche de celle de Wikipédia. L’auteur, Benoît Raphaël, prend comme point de départ les difficultés rencontrées par Twitter pour développer … Lire la suite
Publié dans Eclats de S.I.Lex, Quel Droit pour le Web 2.0 ?
Tagué Apple, Biens Communs, CGU, Creative Commons, médias sociaux, twitter, wikipédia
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Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer
Le Sénat a voté lundi dernier la loi sur l’exploitation des livres indisponibles du XXème siècle, à partir du texte de compromis issu de la Commission Mixte Paritaire du 1er février dernier. L’adoption définitive de ce texte ne fait à … Lire la suite
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Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre
Tagué Biens Communs, Brest, CGU, cuisine, licences libres, Logiciels libres, Open Source, soupe
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Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !
Connaissez-vous le C.O.V. ou Certificat d’Obtention Végétale ? Il s’agit d’un mécanisme, prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, qui vise à protéger les créations des producteurs de nouvelle variétés végétales. Il constitue une branche à part entière (c’est … Lire la suite
La question de "l’hybride juste" (Retour sur Second Life)
Le mois dernier, j’avais relevé que les conditions d’utilisation de l’univers persistant Second Life avaient été modifiées de manière à ce que les captures d’écran et les vidéos puissent être réalisées en son sein de manière plus fluide, sans se … Lire la suite
















