Étiquette : conditions d’utilisation

Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

11 novembre 2012

J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées. J’ai proposé une série de suggestions en vue d’introduire une loi pour le domaine public en France, mais il n’est bien … Lire la suite Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

La question de « l’hybride juste » (Retour sur Second Life)

9 Mai 2010

Le mois dernier, j’avais relevé que les conditions d’utilisation de l’univers persistant Second Life avaient été modifiées de manière à ce que les captures d’écran et les vidéos puissent être réalisées en son sein de manière plus fluide, sans se heurter à la multitude de droits de propriété intellectuelle qui imprègnent chaque chose en ce … Lire la suite La question de « l’hybride juste » (Retour sur Second Life)

Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ?

1 Mai 2010

La nouvelle avait fait sensation, il y a quinze jours : Twitter annonçait faire don de l’intégralité de ses archives à la Bibliothèque du Congrès à des fins de conservation et de recherche et c’est, comme il se doit, par un tweet que la LoC (Library of Congress) célébrait l’entrée du rétrospectif de Twitter dans … Lire la suite Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ?

Second Life et les Avatars du Copyright

19 avril 2010

Les univers persistants comme Second Life présentent la particularité d’être « saturés » de propriété intellectuelle. A la différence du monde réel, où des pans entiers de notre environnement n’ont pas été « créés » et échappent (encore…) à l’emprise du droit d’auteur, tous les éléments constitutifs de Second Life sont des créations et peuvent être considérés comme des … Lire la suite Second Life et les Avatars du Copyright

Réutiliser des images en ligne : entre Copyright, Copyleft et … Copydown ?

22 septembre 2009

Un des grands plaisirs du blog, c’est la chasse aux images pour illustrer les billets. L’écriture web peut difficilement se passer de l’image, tant elle est nécessaire pour capter l’attention du lecteur et condenser le message. Force est de constater que lorsqu’on écrit sur Internet, on devient vite avide d’images … Depuis que j’ai commencé … Lire la suite Réutiliser des images en ligne : entre Copyright, Copyleft et … Copydown ?

Petit oiseau devient gourmand ? (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter)

12 septembre 2009

Jeudi dernier 10 septembre, Twitter a annoncé qu’il opérait une modification unilatérale des conditions d’utilisation du service (TOS – Terms of Service). La firme en avait le droit et nous étions prévenus : les précédentes conditions indiquaient expressément que de tels changement pouvaient intervenir (« We reserve the right to alter these Terms of Use at … Lire la suite Petit oiseau devient gourmand ? (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter)