Archives de Tag: copyfraud

Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

Posted on 17 mars 2013 par calimaq

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film … Lire la suite →

Publié dans CopyrightMadness : les délires du copyright, Domaine public, patrimoine commun | Tagué adaptation, cinéma, copyfraud, copyleft, Disney, Domaine public, droit d'auteur, droit des marques, film, le Monde fantastique d'Oz, licences libres, Magicien d'Oz, Oz The great and powerful, procès, share alike, Warner | 27 Commentaires

NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon, et l’ombre portée du contrat de Google

Posted on 15 décembre 2012 par calimaq

NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon a donc été lancée cette semaine, quatre ans après la signature d’un partenariat de numérisation avec le moteur de recherche Google. Il faut se souvenir qu’à l’époque, l’annonce de ce partenariat avait suscité une … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Domaine public, patrimoine commun | Tagué bibliothèque numérique, copyfraud, Domaine public, données publiques, exclusivité, Numérisation | 30 Commentaires

Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

Posted on 11 novembre 2012 par calimaq

J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées. J’ai proposé une série de suggestions … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Domaine public, patrimoine commun | Tagué Bibliothèques numériques, CC0, CGU, conditions d'utilisation, copyfraud, Creative Common, Domaine public, licence ouverte, licences, Numérisation, Public Domain Mark | 51 Commentaires

Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

Posted on 15 septembre 2012 par calimaq

Ce week-end, nous célébrons donc les Journées européennes du patrimoine, et vous serez des milliers et des milliers à aller visiter des monuments et des lieux de culture en France. Il faudrait sans doute s’en réjouir, mais je n’y arrive … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué Biens Communs, BnF, copyfraud, Domaine public, données publiques, musées, Numérisation, patrimoine, réutilisation | 61 Commentaires

Portail Arago : le domaine public et les exceptions ne sont pas sur la photo ! [Pointes de S.I.Lex]

Posted on 7 mai 2012 par calimaq

Un lecteur a récemment attiré mon attention sur les mentions légales du portail Arago, qui comportent des dispositions difficilement recevables d’un point de vue juridique. Arago est le portail de la photographie lancé par le Ministère de la Culture le … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué Arago, copie privée, copyfraud, Domaine public, exceptions, mentions légales, photographies | 19 Commentaires

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Posted on 21 avril 2012 par calimaq

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun, Pointes de S.I.Lex | Tagué Bibliothèques, copyfraud, copyright, Domaine public, durée des droits, oeuvres posthumes, Public Domain Mark | 7 Commentaires

RATP, j’écris ton nom…

Posted on 22 juin 2011 par calimaq

Internet bruisse de grognements de protestation depuis que la RATP a demandé à Apple de supprimer l’application ChekMyMetro, au motif que cette dernière réutiliserait sans autorisation la carte du métro, ainsi que les horaires de trafic sur lesquels le Groupe … Lire la suite →

Publié dans CopyrightMadness : les délires du copyright | Tagué censure, copyfraud, droit d'auteur, droit des bases de données, liberté d'expression, liens hypertexte, métro, open data, ratp | 28 Commentaires

Google recherche domaine public désespérément.

Posted on 6 octobre 2010 par calimaq

L’affaire Google Book paraît au point mort, tant la machine judiciaire américaine semble s’être enlisée dans l’examen du second Règlement, qui devait mettre un terme aux poursuites dont Google faisait l’objet de la part des auteurs et éditeurs. Si ce … Lire la suite →