Archives de Tag: droit des bases de données

Ouverture à la discussion des licences Creative Commons 4.0 [Eclats de S.I.Lex]

Posted on 3 avril 2012 par calimaq

Creative Commons International a lancé hier un appel à commentaires concernant le projet de nouvelle version 4.0 des licences Creative Commons. Il s’agit d’une étape importante pour le projet Creative Commons, car lors du dernier Sommet Global organisé en 2011 … Lire la suite →

Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre | Tagué adaptation, Creative Commons, droit des bases de données, droit moral, licences libres, open data, paternité, usage commercial | 9 Commentaires

L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Posted on 10 octobre 2011 par calimaq

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la … Lire la suite →

Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre, Domaine public, patrimoine commun | Tagué Bibliothèques numériques, CC0, Creative Commons, Domaine public, droit des bases de données, Europeana, métadonnées, Numérisation, open data | 5 Commentaires

RATP, j’écris ton nom…

Posted on 22 juin 2011 par calimaq

Internet bruisse de grognements de protestation depuis que la RATP a demandé à Apple de supprimer l’application ChekMyMetro, au motif que cette dernière réutiliserait sans autorisation la carte du métro, ainsi que les horaires de trafic sur lesquels le Groupe … Lire la suite →

Publié dans CopyrightMadness : les délires du copyright | Tagué censure, copyfraud, droit d'auteur, droit des bases de données, liberté d'expression, liens hypertexte, métro, open data, ratp | 28 Commentaires

Réflexions sur la fragilité juridique d’un filigrane

Posted on 31 mars 2010 par calimaq

A première vue, la fragilité est un attribut qui sied bien au caractère diaphane d’un filigrane… Mais quand cette marque est apposée sur un document d’archives numérisé et qu’elle s’étale de long en large, au point de gêner la consultation … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué archives, données publiques, droit des bases de données, Numérisation, Propriété intellectuelle, réutilisation | 11 Commentaires

Saviez-vous qu’il existe des perles de S.I.Lex ? (Pearltrees et le droit)

Posted on 12 décembre 2009 par calimaq

Dans la jungle foisonnante des services 2.0 et des médias sociaux, il en est vers lesquels on se tourne d’abord pour leur esthétique et leur élégance, plus que pour leurs fonctionnalités. Ce fut mon cas avec Pearltrees, qui avait piqué … Lire la suite →