Archives de Tag: durée des droits

Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

Posted on 25 mai 2012 par calimaq

Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué communia, contribution créative, Domaine public, données culturelles, DRM, droits d'auteur, droits voisins, durée des droits, exception culturelle, licence globale, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, open data | 3 Commentaires

Sur un petit air d’accordéon pirate…

Posted on 11 mai 2012 par calimaq

La vie en Rose d’Edith Piaf, jouée à Tulle après le discours de la victoire prononcé par François Hollande : l’image a fait le tour des chaînes de télévision et elle m’a également frappé, mais pour des raisons particulières… C’est … Lire la suite →

Publié dans A propos des libertés numériques | Tagué Domaine public, droit d'auteur, droits voisins, durée des droits, Edith Piaf, François Hollande, musique, président, remix, vie en rose | 5 Commentaires

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Posted on 21 avril 2012 par calimaq

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun, Pointes de S.I.Lex | Tagué Bibliothèques, copyfraud, copyright, Domaine public, durée des droits, oeuvres posthumes, Public Domain Mark | 7 Commentaires

Guerre des boutons = Domaine public ?

Posted on 16 septembre 2011 par calimaq

Si "La Guerre des Boutons" est à l’honneur en ce moment (deux nouvelles adaptations au cinéma, de nombreuses rééditions), c’est parce que cette oeuvre de l’auteur Louis Pergaud, mort au front en 1915, tombe cette année dans le domaine public. … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué cinéma, directive européenne, Domaine public, durée des droits, Guerre des Boutons, Louis Pergaud, Mort pour la France | 12 Commentaires

Après la carte de donneur d’organes, voici la carte de donneur au domaine public !

Posted on 5 décembre 2010 par calimaq

On connaissait la carte de donneur d’organes qui permet de manifester son consentement à ce que ses organes soient prélevés après la mort pour être donnés à une personne en ayant besoin. Voici que le blog IPKat se fait l’écho … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué Domaine public, droit d'auteur, durée des droits | 13 Commentaires

La tortueuse destinée juridique de Peter Pan

Posted on 29 juin 2010 par calimaq

Ne me demandez pas comment j’en suis arrivé là, mais j’ai récemment découvert que Peter Pan avait connu une bien étrange destinée juridique. Peter Pan fut créé d’abord en 1904 sous la forme d’une pièce de théâtre, puis d’un roman … Lire la suite →

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué Angleterre, Domaine public, durée des droits | 17 Commentaires

Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !

Posted on 6 juin 2010 par calimaq

Connaissez-vous le C.O.V. ou Certificat d’Obtention Végétale ? Il s’agit d’un mécanisme, prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, qui vise à protéger les créations des producteurs de nouvelle variétés végétales. Il constitue une branche à part entière (c’est … Lire la suite →