Archives de Tag: exception culturelle

Ce que le numérique fait au livre (Interview)

Posted on 18 mai 2013 par

Il y a quelques semaines, Alexis Lhour, étudiant en double cursus ITESCIA / Paris 6, m’a posé une série de questions, en vue d’un mémoire qu’il prépare sur les aspects juridiques du livre numérique. La discussion passe en revue des … Lire la suite →

Publié dans Edition numérique, aspects juridiques | Tagué , , , , , , , | 13 Commentaires

Le mirage de l’offre "légale" et ce qu’il nous coûte

Posted on 12 mai 2013 par

Après plus de neuf mois de travail, la mission Lescure rendra donc son rapport demain. On sait déjà que les 75 propositions qu’il comporte ne contiendront rien de "fondamentalement révolutionnaire". D’après les déclarations de Pierre Lescure, il faut comprendre que … Lire la suite →

Publié dans Modèles économiques/Modèles juridiques | Tagué , , , , | 7 Commentaires

Les données culturelles, absentes de la feuille de route du gouvernement sur l’Open Data

Posted on 3 mars 2013 par

En marge de son séminaire numérique, le gouvernement a publié jeudi une feuille de route en matière d’ouverture et de partage des données publiques. Ce texte comporte plusieurs éléments intéressants, qui viennent concrétiser la mesure n°15 annoncée lors du séminaire … Lire la suite →

Publié dans Données publiques et Open Data | Tagué , , , , , , | 21 Commentaires

Réforme du droit d’auteur et financement de la création : il est temps de passer à l’offensive !

Posted on 31 juillet 2012 par

Le rejet d’ACTA par le Parlement européen, tout comme la mise en échec en début d’année de la loi SOPA aux Etats-Unis, obtenus grâce à une mobilisation citoyenne sans précédent, constituent à l’évidence deux grandes victoires. Mais leur portée reste limitée, … Lire la suite →

Publié dans Modèles économiques/Modèles juridiques, Penser le droit d'auteur autrement ... | Tagué , , , , , , , , , , , , | 12 Commentaires

Réutilisation des données publiques : l’exception culturelle balayée en une phrase…

Posted on 7 juillet 2012 par

Dans le litige qui oppose le département du Cantal à la société NotreFamille.com, la Cour Administrative d’Appel de Lyon vient de rendre une décision importante, qui contrairement au jugement en première instance du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, donne raison au … Lire la suite →

Publié dans Données publiques et Open Data | Tagué , , , , , , | 29 Commentaires

Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

Posted on 25 mai 2012 par

Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de … Lire la suite →

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La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

Posted on 31 mars 2012 par

Les données culturelles ou celles qui concernent la recherche recherche occupent une place particulière parmi les données publiques. Elles restent de fait encore en retrait au sein du mouvement d’Open Data qui se développe en France. Pas tout à fait … Lire la suite →

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