Archives de Tag: exception pédagogique et recherche

Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions

Posted on 4 mars 2012 par

 Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon. Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué , , , , , , , , | 27 Commentaires

Copy Party : prendre au mot la loi sur la copie privée et interroger les pratiques en bibliothèque

Posted on 28 février 2012 par

Officiellement annoncée sur le portail Nantilus de l’Université de Nantes, la première Copy Party, en exclusivité mondiale, va donc bien avoir lieu, mardi 7 mars prochain, à la Bibliothèque Universitaire de la Roche Sur Yon : Sur le site dédié … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Des lois et des débats | Tagué , , , , , , | 10 Commentaires

Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer

Posted on 19 février 2012 par

Le Sénat a voté lundi dernier la loi sur l’exploitation des livres indisponibles du XXème siècle, à partir du texte de compromis issu de la Commission Mixte Paritaire du 1er février dernier. L’adoption définitive de ce texte ne fait à … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué , , , , , , , , , | 27 Commentaires