Archives de Tag: exception

Harlem Shake : encore un mème qui secoue le droit d’auteur

Posted on 27 février 2013 par

Après le phénomène Gangnam Style en 2012, la folie du Harlem Shake est en train de faire naître à vitesse grand V un nouveau mème, bien parti pour battre tous les records. La vidéo qui a mis le feu aux … Lire la suite →

Publié dans Modèles économiques/Modèles juridiques, Quel Droit pour le Web 2.0 ? | Tagué , , , , , , , , , , , | 10 Commentaires

Déverrouiller l’exception pédagogique et de recherche ? C’est possible !

Posted on 3 juillet 2012 par

J’ai déjà eu l’occasion d’écrire en avril dernier un billet pour attirer l’attention sur les difficultés posées par le système de l’exception pédagogique et de recherche en France. D’autres que moi sont également intervenus récemment pour critiquer la manière problématique … Lire la suite →

Publié dans Penser le droit d'auteur autrement ... | Tagué , , , , , , , , | 13 Commentaires

Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer

Posted on 19 février 2012 par

Le Sénat a voté lundi dernier la loi sur l’exploitation des livres indisponibles du XXème siècle, à partir du texte de compromis issu de la Commission Mixte Paritaire du 1er février dernier. L’adoption définitive de ce texte ne fait à … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué , , , , , , , , , | 27 Commentaires

Copie privée et licéité de la source : des conséquences inattendues pour les bibliothèques ?

Posted on 1 décembre 2011 par

J’ai déjà eu l’occasion d’alerter plusieurs fois sur le fait que des lois votées en France relatives au droit d’auteur pouvaient provoquer des dommages collatéraux sur les bibliothèques (suivez mon regard… ici, là ou là). Mais pour une fois, ne … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué , , , , , , | 17 Commentaires