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Archives du Tag: Google
Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America (DPLA) ? [Eclats de S.I.Lex]
Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d’Harvard, a annoncé lundi dernier à l’occasion d’une conférence que la DPLA (Digital Public Library of … Lire la suite
CGU : nos droits “sous conditions”
Dans les séries américaines, on lit leurs droits avant toute chose aux personnes interpellées par la police. Sur le web, les internautes auraient également besoin qu’on leur “lise leurs droits”, car au fil de notre navigation, nous sommes sans cesse en … Lire la suite
Publié dans Quel Droit pour le Web 2.0 ?
Tagué Apple, CGU, contrats, données personnelles, Facebook, Google, médias sociaux, pinterest, Tumblr, twitter, user generated content
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Pinterest se pique aux règles du droit d’auteur
Élu meilleure startup par TechCrunch en 2011, le réseau social Pinterest a le vent en poupe aux Etats-Unis et commence à faire parler de lui en France. Déjà considéré comme “le nouveau Facebook” par certains, le site est le premier début 2012 … Lire la suite
Publié dans Quel Droit pour le Web 2.0 ?
Tagué CGU, copyright, curation, DMCA, fair use, Google, Grooveshark, hébergeur, megaupload, opt-out, parasitisme, pinterest, SOPA
23 Commentaires
Et si le procès Google Books était un sport de combat ?
Depuis plus de quatre ans maintenant que je suis assidument les évolutions du procès intenté aux États-Unis contre Google par les auteurs et éditeurs américains, je dois dire que j’ai souvent été impressionné par l’habileté juridique déployée par toutes les … Lire la suite
Publié dans L'affaire Google Book Search
Tagué auteurs, éditeurs, class action, contentieux, Google, google books, intérêt pour agir, opt-in, opt-out
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Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines
L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat … Lire la suite
Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Edition numérique, aspects juridiques
Tagué auteurs, éditeurs, Bibliothèques, contrat d'édition, gestion collective, Google, Google Book Search, grand emprunt, livres, Numérisation, oeuvres épuisées, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, usages collectifs
21 Commentaires
Ce que révèle l’accord entre Google Books et la British Library
Cette semaine a été dominée par l’annonce de la signature d’un accord entre Google et l’éditeur La Martinière pour la numérisation des oeuvres épuisées, mettant fin à plus de cinq années de poursuites devant les tribunaux français (j’écrirai sans doute à ce … Lire la suite
Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…
Suite au rejet du règlement Google Books par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la … Lire la suite
Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte
Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture … Lire la suite
Apostille sur le partenariat BnF/Microsoft
Jeudi dernier, 7 octobre, a été annoncée la signature d’un partenariat entre Microsoft et la Bibliothèque nationale de France, ayant pour but d’améliorer l’indexation des contenus de la bibliothèque numérique Gallica par le moteur de recherche Bing. Depuis, la nouvelle … Lire la suite
Google recherche domaine public désespérément.
L’affaire Google Book paraît au point mort, tant la machine judiciaire américaine semble s’être enlisée dans l’examen du second Règlement, qui devait mettre un terme aux poursuites dont Google faisait l’objet de la part des auteurs et éditeurs. Si ce … Lire la suite
Publié dans L'affaire Google Book Search
Tagué copyfraud, Domaine public, exclusivité, Google, Google Book Search, reprint
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Ex machin@ : le juge et la machine
Par un jugement en date du 8 septembre dernier, le Tribunal de grande instance de Paris a condamné Google pour diffamation, au motif que les termes de recherche associés au nom du plaignant par le biais de la fonctionnalité Google Suggest portaient … Lire la suite
Publié dans Quel Droit pour le Web 2.0 ?
Tagué algorithme, diffamation, Google, Google Book Search, Google Suggest, jugement, TGI de Paris
7 Commentaires
Accord Google/Bibliothèque nationale d’Autriche : l’art de la transparence opaque
C’est tombé hier : la Bibliothèque nationale d’Autriche a décidé de confier à Google la numérisation de 400 000 ouvrages appartenant au domaine public. Il s’agit de la dixième bibliothèque européenne à accepter d’ouvrir ses collections à Google et, plus … Lire la suite
Google Books : érosion ou durcissement de l’opt-out ?
L’opt-out (option de retrait, en bon français) est au coeur de la stratégie que Google a mis sur pied dans le cadre de son programme de numérisation des livres. On pourrait même dire qu’il s’agit du principe qui paraît marquer … Lire la suite
Publié dans L'affaire Google Book Search
Tagué Chine, Google, Google Book Search, Numérisation, opt-out
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Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ?
La nouvelle avait fait sensation, il y a quinze jours : Twitter annonçait faire don de l’intégralité de ses archives à la Bibliothèque du Congrès à des fins de conservation et de recherche et c’est, comme il se doit, par … Lire la suite
Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Quel Droit pour le Web 2.0 ?
Tagué bibliothèque du congrès, Bibliothèques, conditions d'utilisation, contrat, dépot légal, Domaine public, données personnelles, Etats-Unis, Google, internet, library of congress, twitter, vie privée
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Google Book et les bibliothèques américaines : vers des accords plus équilibrés ?
Le mois dernier, des informations importantes nous sont parvenues des Etats-Unis, au sujet de modifications intervenues dans les accords liant Google à plusieurs bibliothèques partenaires de son programme de numérisation des livres. A ma connaissance, ces nouveaux éléments n’ont fait … Lire la suite

