Archives de Tag: Numérisation

Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America (DPLA) ? [Eclats de S.I.Lex]

Posted on 7 avril 2012 par calimaq

Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d’Harvard, a annoncé lundi dernier à l’occasion d’une conférence que la DPLA (Digital Public Library of … Lire la suite →

Publié dans Eclats de S.I.Lex | Tagué auteurs, Bibliothèques numériques, DPLA, Etats-Unis, Google, google books, Hathi Trust, livres numériques, Numérisation, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, Robert Darnton | 3 Commentaires

Petit guide de survie à l’usage des auteurs d’oeuvres indisponibles [Mis à jour]

Posted on 29 février 2012 par calimaq

[Pour tenir compte des évolutions survenues depuis le vote de la loi du 1er mars 2012, ce billet a été mis à jour le 25/03/2013. Il prend à présent en compte la parution du décret d'application de la loi et … Lire la suite →

Publié dans Des lois et des débats | Tagué auteurs, éditeurs, indisponibles, livres numériques, loi, Numérisation | 34 Commentaires

Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail

Posted on 16 janvier 2012 par calimaq

Bouh législateur ! Une exception au droit d’auteur ! (Farmercrow. Par purpletwinkie. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr) Pour faire trembler la représentation nationale avant le vote d’une loi, rien de plus efficace ces derniers temps que de lui faire accroire qu’elle … Lire la suite →

Publié dans Des lois et des débats | Tagué Assemblée nationale, grand emprunt, hervé gaymard, livres, lois, Numérisation, oeuvres épuisées, oeuvres orphelines, Sénat | 5 Commentaires

Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Posted on 10 décembre 2011 par calimaq

Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Des lois et des débats | Tagué Bibliothèques, gestion collective, Lawrence Lessig, Numérisation, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, proposition de loi, Sénat | 10 Commentaires

L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !)

Posted on 2 décembre 2011 par calimaq

J’ai déjà eu l’occasion de saluer la création de la Public Domain Mark, proposée par Creative Commons, et de montrer la place importante qu’elle occupe dans l’architecture juridique ouverte qu’est en train de mettre en place Europeana, la bibliothèque numérique … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Domaine public, patrimoine commun | Tagué Creative Commons, Domaine public, Europeana, métadonnées, Numérisation | 13 Commentaires

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

Posted on 12 novembre 2011 par calimaq

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Edition numérique, aspects juridiques | Tagué auteurs, éditeurs, Bibliothèques, contrat d'édition, gestion collective, Google, Google Book Search, grand emprunt, livres, Numérisation, oeuvres épuisées, oeuvres indisponibles, oeuvres orphelines, usages collectifs | 27 Commentaires

L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Posted on 10 octobre 2011 par calimaq

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la … Lire la suite →

Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre, Domaine public, patrimoine commun | Tagué Bibliothèques numériques, CC0, Creative Commons, Domaine public, droit des bases de données, Europeana, métadonnées, Numérisation, open data | 5 Commentaires

Ce que révèle l’accord entre Google Books et la British Library

Posted on 27 août 2011 par calimaq

Cette semaine a été dominée par l’annonce de la signature d’un accord entre Google et l’éditeur La Martinière pour la numérisation des oeuvres épuisées, mettant fin à plus de cinq années de poursuites devant les tribunaux français (j’écrirai sans doute à ce … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, L'affaire Google Book Search | Tagué Bibliothèques, british library, contrat, Domaine public, exclusivités, Google, Google Book Search, Numérisation | 3 Commentaires

Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…

Posted on 20 juillet 2011 par calimaq

Suite au rejet du règlement Google Books par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la … Lire la suite →

Publié dans L'affaire Google Book Search | Tagué bibliothèque numérique, Google, Google Book Search, Numérisation, oeuvres épuisées, oeuvres orphelines, opt-in, opt-out | 8 Commentaires

Tout est dans tout (y compris Google Books dans Europeana…)

Posted on 7 juillet 2011 par calimaq

La semaine dernière, lors du congrès annuel de LIBER (l’association des bibliothèques de recherche européennes) a été lancé un nouveau programme Europeana libraries, qui pourrait entraîner un changement de nature décisif pour la bibliothèque numérique européenne. Mais ce qui m’a le … Lire la suite →

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, L'affaire Google Book Search | Tagué Bibliothèques, Europeana, Google Book Search, Numérisation | 8 Commentaires

Règlement Google Book : fin de partie ?

Posted on 23 mars 2011 par calimaq

La nouvelle est tombée hier soir après un suspens de plus d’un an : « Je conclus que l’accord n’est pas équitable, raisonnable et adéquat » Le juge Denny Chin rejette le Règlement proposé par les parties dans l’affaire Google Book Search pour … Lire la suite →

Publié dans L'affaire Google Book Search | Tagué google books serach, Numérisation, oeuvres orphelines | 12 Commentaires

Accord Google/Bibliothèque de Lyon : l’Autorité de la concurrence se prononce et Google… renonce aux exclusivités !

Posted on 19 décembre 2010 par calimaq

Nouveau rebondissement dans une affaire qui n’en a pas manqué pourtant jusqu’à présent… Saisie en février dernier pour avis par Christine Lagarde, l’Autorité de la Concurrence a remis mardi un rapport public concernant Google et ses pratiques publicitaires, afin d’établir s’il n’occupait … Lire la suite →

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Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt

Posted on 16 décembre 2010 par calimaq

Le Ministère de la Culture et le Ministre de l’Economie numérique ont lancé la semaine dernière un appel à projets portant sur la "numération et valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs". Cet appel s’inscrit dans le cadre des Investissements … Lire la suite →

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Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…

Posted on 3 décembre 2010 par calimaq

Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet … Lire la suite →

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Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte

Posted on 30 novembre 2010 par calimaq

Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture … Lire la suite →