Étiquette : oeuvres épuisées

Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

18 février 2015

Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres orphelines introduites dans le droit français pour transposer une directive européenne de 2012. Même si de sérieuses restrictions ont été fixées par le texte, les bibliothèques, musées et archives en France vont se voir … Lire la suite Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

Avec Unglue.it, la libération des livres numériques est en marche !

18 Mai 2012

J’en avais parlé dans S.I.Lex en juillet 2011, alors que le projet, porté par Eric Hellman, s’appelait encore Gluejar. Le site Unglue.it vient de lancer ses cinq premières campagnes de « libération » d’ouvrages, en combinant de manière inventive le crowdfunding et le recours aux licences Creative Commons. Le principe est simple, mais innovant par rapport à … Lire la suite Avec Unglue.it, la libération des livres numériques est en marche !

Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail

16 janvier 2012

Bouh législateur ! Une exception au droit d’auteur ! (Farmercrow. Par purpletwinkie. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr) Pour faire trembler la représentation nationale avant le vote d’une loi, rien de plus efficace ces derniers temps que de lui faire accroire qu’elle est en train, à l’insu de son plein gré, d’introduire une nouvelle exception au droit … Lire la suite Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

12 novembre 2011

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, … Lire la suite Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…

20 juillet 2011

Suite au rejet du règlement Google Books par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la suite de cette affaire. Comme l’indique James Grimmelmann sur son blog, une information décisive a … Lire la suite Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…

Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte

30 novembre 2010

Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture qui permet de remettre en perspective cet évènement retentissant et d’en cerner les tenants et … Lire la suite Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte

Hathi Trust et le nouveau pouvoir des auteurs

11 juin 2010

Hathi Trust, c’est le nom d’un consortium de grandes bibliothèques universitaires américaines qui se sont rassemblées pour créer un gigantesque entrepôt de conservation des livres numérisés. Hébergé par l’Université du Michigan et développé à l’origine par les établissements du Midwest américain, le projet s’est peu à peu étendu à de très grandes bibliothèques comme celles … Lire la suite Hathi Trust et le nouveau pouvoir des auteurs

Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

23 janvier 2010

Paru le 12 janvier dernier, le rapport Tessier sur la « numérisation du patrimoine écrit » était attendu comme le loup blanc, suite aux polémiques déclenchées cet été par l’annonce de négociations entre Google et la Bibliothèque nationale de France On notera immédiatement que le titre de ce rapport est surprenant… et instructif à lui seul ! … Lire la suite Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

1 septembre 2009

Vendredi dernier, la Commission européenne a publié une communication « Europeana next steps » (voir ici pour le texte en français), qui marque peut-être un tournant décisif dans la manière d’appréhender la numérisation en Europe. Hélas, l’appréciation qui en a été faite dans la presse et dans les médias me paraît assez mal rendre compte des intentions … Lire la suite La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.

9 Mai 2009

Mardi dernier, le 5 mai, arrivait théoriquement à son terme le délai accordé aux titulaires de droits partout dans le monde pour manifester explicitement leur volonté de sortir de l’accord de règlement conclu entre Google et les éditeurs et auteurs américains à propos de Google Book Search. L’approbation définitive du règlement par la justice américaine … Lire la suite Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.