Étiquette : public

Crowdfunding sans licences libres = piège à gogos ?

10 janvier 2014

J’ai déjà écrit à plusieurs reprises sur le financement participatif (crowdfunding), notamment pour montrer qu’il pouvait constituer un modèle économique intéressant pour financer la création d’oeuvres placées sous licences libres ou de libre diffusion. Le financement en amont permet en effet de lever tout ou partie de la réservation des droits, le créateur s’engageant à … Lire la suite Crowdfunding sans licences libres = piège à gogos ?

Les Mystérieuses Cités de Plomb (ou quand le public se fait défenseur du droit moral sur l’oeuvre)

31 août 2013

Je ne pensais pas avoir un jour l’occasion de parler des Mystérieuses Cités d’Or sur un blog juridique, mais voilà que la diffusion par TF1 d’une suite de cette mythique série des années 80 m’en donne l’opportunité. Et qui plus est à propos d’une question qui me tient particulièrement à coeur : celle du droit … Lire la suite Les Mystérieuses Cités de Plomb (ou quand le public se fait défenseur du droit moral sur l’oeuvre)

Vers une redéfinition du « cercle de famille » en faveur du partage des oeuvres sur Internet ?

23 avril 2013

Le mois dernier, la Cour de Cassation a rendu une décision extrêmement intéressante où pour la première fois elle a considéré qu’un profil Facebook ne constituait pas nécessairement un lieu « public ». Des propos échangés entre « amis » sur ce réseau social n’étaient pas forcément assimilables à des injures publiques, mais pouvaient avoir le caractère d’injures prononcées … Lire la suite Vers une redéfinition du « cercle de famille » en faveur du partage des oeuvres sur Internet ?