Étiquette : contrat d’édition

Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?

31 octobre 2016

La semaine dernière, on célébrait l’Open Access Week et j’ai eu l’occasion de donner plusieurs interventions à propos des incidences de la loi « République numérique » sur le Libre Accès aux publications scientifiques. On sait en effet que la Loi Lemaire, qui est entrée en vigueur le 8 octobre dernier, a consacré un nouveau « droit d’exploitation … Lire la suite Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?

Pepper et Carrot : une bande dessinée Open Source publiée chez Glénat

30 août 2016

Aujourd’hui, le premier tome d’une nouvelle série de bande dessinée intitulée « Pepper et Carrot » paraît chez l’éditeur Glénat et c’est un événement intéressant, qui montre comment la Culture Libre et l’industrie culturelle mainstream peuvent arriver à entrer en synergie, avec des bénéfices mutuels à la clé. Voici la manière dont Glénat présente ce nouveau titre … Lire la suite Pepper et Carrot : une bande dessinée Open Source publiée chez Glénat

Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, enjeux et évolutions

22 juillet 2013

Au premier semestre 2013, j’ai eu l’occasion d’animer des séances de formations au Labo de l’édition à Paris, concernant les aspects juridiques de la création à l’heure du numérique. Voici le support que j’ai utilisé à cette occasion, sous licence Creative Common (CC-BY).

Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

17 juillet 2013

Le domaine public ne concerne pas seulement les oeuvres anciennes qui finissent 70 ans après la mort de leurs auteurs par ne plus être protégées par les droits patrimoniaux. Il peut aussi exister un domaine public volontaire, résultant du souhait des créateurs de faire entrer par anticipation leurs oeuvres dans le domaine public, pour les … Lire la suite Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche

24 mars 2013

Tous les acteurs impliqués dans le dossier de la numérisation des livres indisponibles voulaient que l’ouverture du registre ReLIRE au moment du Salon du Livre constitue une célébration, mais cette petite fête risque bien d’être gâchée, tant les réactions d’indignation se multiplient à l’encontre du dispositif mis en place. Au vu des dispositions fixées par … Lire la suite De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche

Accords auteurs/éditeurs sur le contrat d’édition : un meilleur équilibre, vraiment ?

22 mars 2013

Hier, un accord important a été signé entre auteurs et éditeurs, sous l’égide du Ministère de la Culture, à propos de l’adaptation du contrat d’édition à l’heure du numérique. Ces accords font suite aux travaux de la Mission Sirinelli, qui ont permis de dégager un consensus alors que les précédentes négociations avaient jusqu’à présent échoué. … Lire la suite Accords auteurs/éditeurs sur le contrat d’édition : un meilleur équilibre, vraiment ?

Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)

19 juin 2012

J’avais réalisé en mars un premier billet pour rendre compte d’un certain nombre d’innovations juridiques en matière d’édition numérique qui me paraissaient intéressantes. Il y a du neuf sur ce front depuis, ce qui me conduit à écrire un second billet sur le sujet (en espérant inaugurer une longue série !). Prêter attention à ces … Lire la suite Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)

Innovations contractuelles en matière d’édition numérique

15 mars 2012

Le Salon du Livre ouvre ses portes jeudi et comme les années précédentes, le livre numérique va y tenir une place importante, notamment dans sa dimension juridique, qui continue de faire débat. La SCAM vient par exemple de publier la quatrième édition de son baromètre des relations  auteurs/éditeurs, qui atteste d’une certaine crispation des rapports. … Lire la suite Innovations contractuelles en matière d’édition numérique

Le Roi est nu !

18 février 2012

Pas de longues analyses juridiques dans ce billet, mais une manifestation de soutien à Publie.net et à François Bon dans l’épreuve qu’il traverse, suite à la demande de retrait déposée à son encontre par Gallimard pour la traduction du Vieil Homme et la Mer d’Hemingway. Cécile Dehesdin a produit un article excellent sur Slate qui … Lire la suite Le Roi est nu !

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

12 novembre 2011

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, … Lire la suite Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…

27 mars 2011

J’ai eu le grand plaisir d’être invité en tant que blogueur à participer à l’émission Place de la Toile diffusée aujourd’hui et consacrée au sujet « Livre numérique : l’impossible concorde entre auteurs et éditeurs » (merci @xporte pour cette invitation !). Ce fut une belle opportunité de développer une problématique que j’avais déjà commencé à creuser … Lire la suite Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…