@Twitter et le #droit_d’auteur : des relations décidément complexes !

Vous reprendrez bien un peu de Twitter à la sauce juridique ?

Il y a deux semaines, j’avais esquissé une première analyse des rapports entre Twitter et le droit d’auteur, en essayant de déterminer si les micro-messages peuvent faire l’objet de la protection reconnue par la propriété intellectuelle aux « œuvres de l’esprit ».

Depuis, je me suis ouvert un compte @calimaq (S.ILex) et j’ai passé un certain temps sur l’outil pour essayer de mieux cerner les usages très variés que l’on peut faire du micro-blogging. Ce qui m’amène à publier un second billet sur la question pour compléter ou nuancer ce que j’ai avancé dans le précédent.

J’étais arrivé à la conclusion qu’il existait plusieurs types de tweets ou de micro-messages, dont certains peuvent bénéficier de la protection du droit d’auteur et d’autres non. A présent, il me semble qu’il en existe quatre catégories différentes :

1) Des énoncés de faits bruts ou le simple rappel d’informations : pas soumis au droit d’auteur (usage « informatif » de Twitter pour diffuser de l’information)

2) Des énoncés qui peuvent faire preuve d’une certaine originalité, mais qui ne bénéficient pas d’une mise en forme très élaborée : pas soumis au droit d’auteur (usage « discursif » de Twitter pour bavarder comme on le ferait ou presque dans une conversation au coin de la rue)

Puis deux formes différentes d’usage « créatif » de Twitter

3) Des énoncés qui correspondent en soi à des créations originales suffisamment mises en forme : soumis au droit d’auteur (le premier exemple qui vient à l’esprit est celui des formes poétiques brèves type haïkus, qui foisonnent sur Twitter, mais il existe bien d’autres formes de jeu d’écriture qui se coulent dans le micro-blogging. Par exemple, la publication par fragment, sous la forme d’un feuilleton, d’une œuvre complète.(Pour un premier aperçu de ces pratiques voir ici, là ou là).

4) Des fragments qui ne sont pas en eux-mêmes des œuvres de l’esprit originales, mais qui peuvent contribuer à faire progressivement émerger une œuvre (Un peu comme comme les brouillons ou les carnets de notes d’un écrivain).

Cette dernière catégorie est particulièrement intéressante et complexe à qualifier d’un point de vue juridique. Il s’agit d’élément hybrides, un peu comme dans le cas d’un article scientifique des données brutes de la recherche qui peuvent l’accompagner en annexe, mais qui ne sont pas normalement soumises au droit d’auteur (question d’ailleurs très débattue en ce moment). Par exemple, les tweets marqués #terres qui sont développés ensuite par Daniel Bourrion sur le Blog Terres… sont des commencements d’oeuvres, un peu comme des “données brutes” de la création. La question est de savoir si elles sont juridiquement rattachables à l’œuvre finale qui s’appuiera sur elles ou si comme dans le cas d’un article scientifique, les données brutes sont détachables et restent libres de droits, alors que l’article par ailleurs est protégé.

Normalement, elles devraient être détachables, car le droit d’auteur ne protège pas les idées. Mais ce n’est pas si simple, car les brouillons d’un écrivain sont en général considérés comme couverts par des droits. Et si certains auteurs se servent de Twitter comme d’un cahier de brouillon moderne, difficile peut-être de leur refuser le bénéfice de la protection…. où fixer la limite ? la limite peut-elle être fixée avant que l’œuvre finale ne soit produite ? Autant de questions difficiles à trancher à travers des catégories du droit d’auteur qui sont trop « binaires » (original/pas original, mis en forme/pas mis en forme) pour saisir une réalité aussi fuyante que la création sur Twitter.

Pour vous faire une idée de ces usages créatifs de Twitter, je vous recommande d’aller faire un tour sur quelques profils d’écrivains : @MartinAmis @fbon @joachimsene @francismizio @Nilsia @frederiClement @poete66 @msonnet @mathieubrosseau @irenedelse @madmanclaro @laurelimongi @emmanuelrabu @amaisetti @athanorster @mathieubrosseau @irenedelse @madmanclaro @laurelimongi @emmanuelrabu @amaisetti @athanorster … (merci à Pierre Ménard/@Liminiaires pour ce repérage !).

Pour se donner le vertige, aller faire un tour sur Twitter Vision !

A ces quatre catégories, j’ai envie d’en ajouter une cinquième correspondant à l’usage « disséminatif » de Twitter : 5) il est en effet admis que les utilisateurs de Twitter peuvent reprendre les messages écrits par d’autres pour les re-poster et les faire connaître au cercle des personnes qui suivent leur profil. Pratique que l’o nomme le Re-Twitting. Dans ce cas, il y a reproduction pure et simple d’un contenu antérieur, acte qui peut poser problème du point de vue du droit d’auteur, si le micro-message original est couvert par la protection. Il est d’ailleurs intéressant de noter qu’en cas de Re-Twitting, les bonnes pratiques veulent que l’utilisateur indique par un code « RT » que le message a été récupéré ailleurs et mentionne le pseudo de « l’auteur » original (ex @calimaq). Ce comportement est intéressant, car il constitue d’une forme embryonnaire de droit moral (paternité ou attribution) que les utilisateurs de Twitter se reconnaissent mutuellement (une étude montre que cette bonne pratique est respectée à 81%,quand même ! voir ici).

Ces 5 catégories constituent une première ébauche de typologie (sûrement imparfaite et lacunaire …) qui donne une idée de la complexité des rapports entre Twitter et le droit d’auteur). Si vous voyez d’autres catégories à ajouter, n’hésitez pas à m’en faire part dans les commentaires ! De même, si vous repérez des formes intéressantes d’usages créatifs, merci de me les signaler !

J’ai par ailleurs repéré un service très pratique qui permet de placer ses micro-messages automatiquement sous licence Creative Commons : TweetCC. Il suffit

Libérez vos tweets du carcan du droit d'auteur avec TweetCC !

d’aller sur ce site et de choisir une licence correspondant aux usages que l’on souhaite autoriser a priori. Un message sera envoyé depuis votre profil Twitter pour annoncer aux personnes qui vous suivent le statut juridique que vous avez retenu. Il y aurait peut-être quelque chose à améliorer pour rendre plus nettement visible la mention par la suite sur le profil, mais cette initiative est intéressante dans la mesure où elle permettrait de clarifier très largement l’incertitude juridique qui règne sur Twitter. Je ne peux que vous encourager à l’utiliser (je l’ai fait de mon côté en choisissant la licence Creative Commons By-Attribution, celle que je retiens pour tous les contenus que je produit sur Internet, comme ce blog).

Il est intéressant de noter que TweetCC a été lancé à l’initiative justement de deux auteurs : Andy Clarke et Brian Suda, qui ont rencontré des difficultés en voulant publier des micro-messages et des avatars dans un livre sur le Web design. Pour faciliter ce type de réutilisation sans avoir à demander à chaque fois l’autorisation aux auteurs, la piste des Creative Commons était la meilleure et la plus souple. Le site TweetCC comporte en outre un petit moteur de recherche qui permet de savoir si tel profil est placé sous CC ou non.

Ce type de démarche constitue un premier pas vers l’instauration d’un Copyright 2.0 dont j’ai déjà eu l’occasion de parler la dernière fois. En fait, pour qu’il y ait véritablement Copyright 2.0, il faudrait que le contenu de Twitter dans son ensemble soit placé par défaut sous une licence Creative Commons (que l’utilisateur accepterait en validant les conditions d’utilisation du service au moyen de l’ouverture du compte). Avec la possibilité pour l’utilisateur de « sortir » de ce système en choisissant une autre licence plus fermée ou de se placer sous le régime classique du droit d’auteur (système d’opt-out). Si l’on veut que l’effet des licences libres soit plus puissant sur Internet, il faudrait placer automatiquement les services sous des régime permettant la réutilisation en reportant sur les individus la charge de choisir des formalités plus restrictives. Ou en ne leur laissant pas le choix … c’est le cas pour Wikipédia par exemple pour lequel les contenus sont placés obligatoirement sous licence libre (GFDL pendant longtemps et depuis peu Creative Commons).

Je termine en vous indiquant que Twitter peut soulever un autre type de problème vis-à-vis du droit d’auteur, lorsque des micro-messages sont utilisés pour citer des extraits d’œuvres protégées. On pourrait penser que ce type d’usage est couvert par l’exception de « courte citation »prévue par l’article L.122-5 du Code de la propriété Intellectuelle, mais les choses ne sont pas si simples. Un journaliste de Rue89 m’a récemment posé la question et j’ai tenté de faire une petit synthèse à ce sujet dont vous pourrez retrouver la substance sur Rue89.

Dernier point : Twitter est un outil de veille très puissant, notamment pour repérer l’information « en temps réel » au moment où elle émerge. Et c’est particulièrement vrai pour les question juridiques. Les utilisateurs utilisent en effet un système très simple de micro-indexation de leurs messages en « marquant » certains termes par un hashcode (#) collé devant le terme. Il est très facile de cette manière de suivre des thèmes, d’autant plus que, bien entendu, Twitter permet la récupération de flux RSS à intégrer dans son agrégateur préféré. On peut également sauvegarder ses recherches, très pratique pour faciliter la veille.

J’ai ajouté un onglet « Veille juridique par twitter » dans l’Univers Netvibes de S.I.Lex qui vous donnera une idée de ce que l’on peut faire en matière juridique (et vous permettra également de récupérer des fils qui peuvent vous intéresser).

On trouve également sur Twitter un certain nombre de personnalités ou d’organisations (Creative Commons, la Quadrature du net, Lawrence Lessig, Cory Doctorov, Michael Geist, Richard Stallman, Siva Vaidhyanathan …) notamment dans le domaine de la Culture Libre, qu’il peut être intéressant de suivre pour rester au plus près du débat sur ces questions.

Finalement, j’ai longtemps été méfiant vis-à-vis de Twitter, mais je dois bien avouer que je suis maintenant complètement séduit par l’outil … bien plus intéressant que Facebook à mon sens … la dimension « sociale » est bien sûr présente, mais pas au premier plan et elle peut se mettre au service d’autres choses … (mais je n’irais pas jusqu’à dire que le micro-blogging peut remplacer les blogs, comme on peut le lire parfois. Les deux sont encore très complémentaires … deux stades du processus complexe de « sédimentation » de la pensée sur le web 2.0 RT @dbourrion !).