Houellebecq : extension du domaine de l’effet viral ?

On ne sait pas encore si le dernier roman de Michel Houellebecq – La carte et le territoire – aura le prix Goncourt, mais on peut d’ores et déjà lui décerner le prix de l’ouvrage le plus juridiquement incorrect de l’année !

Il n’est pas jusqu’à son titre qui ne pose problème puisque l’auteur à scandale a été accusé de l’avoir « emprunté » à un autre ouvrage. Mais ce sont surtout les libertés prises avec l’encyclopédie libre Wikipédia qui ont fait couler beaucoup d’encre. Houellebecq se serait « inspiré » d’articles de l’encyclopédie, sans faire apparaître les passages comme des citations et sans citer ses sources (ce qui contrevient aux règles de l’exception de courte citation). Les accusations de plagiat ont fusé, sans émouvoir Michel Houellebecq qui estime visiblement que sa licence poétique lui permet de faire peu de cas de celle de Wikipédia. Il est vrai que la question est délicate. On peut se rendre sur Slate.fr pour tenter d’apprécier de visu si ces emprunts constituent ou non des actes de contrefaçon. Excellent cas pratique !

La fondation Wikimedia n’ayant visiblement pas envie de se lancer dans un coûteux procès, la question aurait pu en rester là, mais Florent Gallaire sur son blog a écrit un billet très incisif, formulant une hypothèse intéressante. Wikipédia est placée sous une licence Creative Commons CC-BY-SA, qui impose deux conditions en cas de réutilisation : By = Paternité, citer le nom de l’auteur (ce que Houellebecq n’a pas fait en l’espèce – quoique !) et SA = Partage des Conditions initiales à l’identique. Selon François Gallaire, cette dernière condition pourrait bien réserver à Houellebecq une grosse surprise, façon « effet boomerang ».

En incorporant ces passages à son roman, l’auteur s’exposerait à ce qu’on appelle « l’effet viral » de cette licence libre. Les réutilisations sont permises à condition que les oeuvres créées à partir de la première soient elles-mêmes placées sous cette même licence.

C’est la conclusion du billet de Florent Gallaire (et je prends soin de bien citer ma source !) :

On ne peut donc en l’espèce que constater l’utilisation d’extraits d’articles de Wikipédia dans l’œuvre La carte et le territoire de Michel Houellebecq, ce dernier reconnaissant lui-même les faits. De plus, constatant que cette utilisation s’opère dans le cadre d’une œuvre dérivée, et excluant donc l’exception de courte citation, on ne peut que conclure à une caractérisation du délit de contrefaçon. Une mise en conformité est donc réalisée en fournissant une version de La carte et le territoire, sous licence Creative Commons BY-SA, mentionnant les auteurs des emprunts à Wikipédia.

Je ne sais pas si Michel Houellebecq marquera la littérature par son talent, mais je suis au moins sûr qu’il la marquera pour avoir été le premier auteur important à produire une de ses œuvres sous une licence libre. Il ne prétendait qu’à faire une expérimentation littéraire de collages, il est allé beaucoup plus loin, en faisant une formidable expérimentation juridique du Copyleft. Bravo Michel, et merci !

Je ne vais pas ici discuter de la réalité du plagiat ou du point de savoir si Wikipédia peut ou non être considérée comme un véritable auteur. Je vous renvoie pour cela à l’article d’Alain Beuve-Meury dans Le Monde et à la réplique d’Irène Delse sur son blog (ne ratez pas les excellents commentaires de @Jastrow75 sous le billet !). N’étant pas aussi catégorique que Florent Gallaire, je voudrais me concentrer sur la question de l’effet de viral, ce qui me permettra d’apporter certaines précisions sur la condition Share-Alike des licences Creative Commons (Rem : j’ai déjà commencé à exposer ces arguments en commentaire sous le billet d’Irène Delse).

L’effet viral et ses limites

Si l’on se reporte au Commons Deeds de la CC-BY-SA (le petit texte explicatif qui apparaît lorsqu’on clique une première fois sur une licence Creative Commons), on peut lire ceci :

A première vue donc, l’hypothèse d’une extension de l’effet viral au roman de Michel Houellebecq est plausible. Mais pour connaître les termes – et les effets – exacts d’une licence Creative Commons, il faut aller plus loin et cliquer sur le Code juridique, qui détaille les clauses du contrat.

Or celui-ci introduit une distinction entre les « oeuvres dites collectives » et les « oeuvres dites dérivées », qui a une importance fondamentale pour déterminer la portée de la clause Share-Alike en cas de réutilisation.

Les « oeuvres dites collectives » sont définies comme suit (attention, cette définition ne correspond pas à ce que notre Code entend par « oeuvre collective ») :

une oeuvre dans laquelle l’oeuvre, dans sa forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec d’autres contributions qui constituent en elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Collectives les publications périodiques, les anthologies ou les encyclopédies. Aux termes de la présente autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée.

L’oeuvre dérivée doit de son côté être comprise ainsi (et cela correspond cette fois à ce que notre Code nomme oeuvre composite ou dérivée) :

une oeuvre créée soit à partir de l’Oeuvre seule, soit à partir de l’Oeuvre et d’autres oeuvres préexistantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Dérivées les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations théâtrales, littéraires ou cinématographiques […] ou toute autre forme sous laquelle l’Oeuvre puisse être remaniée, modifiée, transformée ou adaptée, à l’exception d’une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective. Une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du présent Contrat.

Les deux catégories sont exclusives et le fait de retenir la qualification de l’une ou de l’autre déclenche des conditions très différentes en matière de partage à l’identique des conditions initiales. En effet, on est soumis à l’effet viral lorsqu’on utilise une création placée sous licence CC-BY-SA dans le cadre d’une oeuvre dérivée, mais pas dans celui où l’on se contente de la compiler dans un ensemble, sous la forme d’une oeuvre dite collective.

Le Code juridique de la licence prend bien le soin de préciser :

L’Acceptant peut reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public une Oeuvre dite Dérivée y compris par voie numérique uniquement sous les termes de ce Contrat, ou d’une version ultérieure de ce Contrat comprenant les mêmes Options du Contrat que le présent Contrat […] Les mentions ci-dessus s’appliquent à l’Oeuvre dite Dérivée telle qu’incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais, en dehors de l’Oeuvre dite Dérivée en elle-même, ne soumettent pas l’Oeuvre Collective, aux termes du présent Contrat.

Pour savoir si Houellebecq est susceptible de subir le sort de l’arroseur arrosé, il faut donc déterminer si son roman entre dans la case « oeuvres collectives » ou « oeuvres dérivées ». Et ce n’est pas si simple…

Collective ou dérivée, telle est la question…

A vrai dire cette question, je me la suis déjà posée à propos de la réutilisation des photos de Flickr. C’est quelque chose que je fais souvent pour illustrer les billets de mon blog et il m’arrive de reprendre des images placées sous une licence comportant la clause SA (c’était le cas dans mon billet précédent et juste pour le plaisir, je le refais ci-dessous !).

Cricket Paralysis Virus 2. Par Groovelock. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr

Est-ce que le fait de reprendre cette photo m’oblige à placer mon propre blog sous la même licence CC-BY-NC-SA ? Cela m’ennuierait beaucoup, car je tiens comme à la prunelle de mes yeux à ce qu’il demeure sous licence CC-BY, la plus ouverte de toutes, qui permet en particulier la réutilisation à des fins commerciales. Mais ce n’est pas le cas, car en reprenant cette image, je ne fais que l’incorporer à mon blog et je réalise de ce fait une oeuvre collective. La licence de la photo ne « contamine » pas mon blog : il reste sous sa licence CC-By et réciproquement, la photo demeure sous sa licence d’origine. Si j’avais en revanche modifié cette photo ou si je l’avais utilisée pour constituer l’arrière-plan d’une nouvelle image dessinée à la palette graphique, j’aurais réalisé une oeuvre dérivée par partir de celle-ci et ma nouvelle création aurait été affectée par l’effet viral.

Qu’en est-il maintenant du roman de Houellebecq ? C’est en réalité assez difficile à juger, car les choses sont plus subtiles en matière de texte que d’images.

L’article de Slate.fr met en regard les passages du roman et ceux de Wikipédia, pour permettre de comparer les similitudes et les différences. Voyez par exemple, le cas de l’article Beauvais :

Certains passages de l’article sont repris tels quels ; d’autres sont légèrement modifiés ; d’autres encore semblent inspirer les passages du roman qui reprennent les informations qu’ils contiennent, sans pour autant reprendre leur forme.

Dans ces conditions, est-on véritablement en présence d’une oeuvre dérivée réalisée à partir des articles de Wikipédia ? L’apport de Houellebecq est-il suffisamment original pour recevoir ce qualificatif ? Ne s’agit-il pas plutôt d’une oeuvre collective (au sens de Creative Commons), qui procède plutôt par « collage » d’oeuvres pré-existantes ?

J’avoue que je serais bien en peine de trancher de manière définitive, mais que je penche plutôt pour la seconde solution.

Les conséquences de l’option sont importantes, car si l’effet viral s’applique bien au roman de Houellebecq, n’importe qui serait en mesure de le copier, de le numériser, de le diffuser sur la toile, de le transformer en eBook, de le traduire dans toutes les langues, de l’adapter pour le cinéma ou la télévision, de le lire à la radio et ce bien sûr, y compris en poursuivant des fins commerciales ! Et ce en toute légalité, à la condition bien sûr, de citer Houellebecq comme auteur et de placer les nouvelles oeuvres produites à partir d’un roman sous la même licence CC-BY-SA (s’il s’agit bien d’oeuvres dérivées).

Au-delà de toutes ces polémiques, ce que je trouve fascinant dans la démarche de Houellebecq, c’est la façon dont il mine insidieusement la pierre angulaire de tout l’édifice du droit d’auteur à la française : la sacro-sainte originalité, qui justifierait toutes les raideurs de notre système juridique.

Quand c’est l’intelligence collective qui créée les contenus – comme c’est le cas sur Wikipédia -, les interactions entre individus donnent naissance à de troublantes « oeuvres sans auteurs », dont l’existence appelle à mon sens une profonde refonte de notre conception de la propriété intellectuelle.